Accueil Infos légales

1.  Editeur

Société SST, Société à responsabilité limitée, dont le siège social est situé au 5 Rue Pauline lacroix, 94400 Vitry sur seine, Tél. 0146816415, inscrite au RCS de Créteil sous le N° B 504 294 117. TVA intracommunautaire FR3850429417
L'activité principale de la société est :

  • Autres transports routiers de voyageurs
  • L’organisation d'excursions en autocars
  • La location d'autocars avec conducteur à la demande
  • Les autres services occasionnels de transport routiers à la demande les autres transports routiers de passagers : les circuits touristiques urbains par car

2.  Hébergement:

PlanetHoster
4416 Louis B Mayer
Laval, Quebec, H7P 0G1
Canada

3.  Propriété intellectuelle :

Tous les éléments du Site, notamment : graphismes, fonds d’écran, images, logos, textes, font l’objet d’un droit de propriété intellectuelle du Producteur au titre du droit d’auteur sur ces éléments ou sur le site en tant qu’œuvre d’auteur ou en tant que base de données.
Tous les textes et photos reproduits sur le Site sont la propriété de www.navettedisney-aeroport.com, l’usage de ceux-ci s’effectue dans les conditions habituelles du droit d’auteur tel que défini par le code de la propriété intellectuelle français, et conforme à la Convention de Berne et accords internationaux subséquents.
Les textes de ce site sont sous licence Créative Commons conforme au droit français
Toute exploitation, même à titre privé, de la totalité ou d’une partie substantielle du site suppose l’accord du propriétaire, conformément aux dispositions de l'art. L.342-1 du code de la propriété intellectuelle.
Tout manquement aux règles du droit d’auteur ou du droit des bases de données est passible de sanctions pénales au titre du délit de contrefaçon, sans préjudice d’éventuelles demandes de dommages intérêts de la part des titulaires de droits.

4.  Vos informations personnelles:

Navette Disney s’engage à ne transmettre aucune information personnelle à des tiers sans autorisation préalable de votre part. Nous pouvons être amenés à utiliser les informations collectées pour vous informer de nouveaux services et/ou d'offres spéciales susceptibles de vous intéresser. Vous pouvez demander à tout moment la modification ou la suppression de vos données de notre base de données.

5.  Cookies installés sur votre ordinateur:

Comme tous les sites internet, ce site utilise des cookies pour des motifs techniques, pour faciliter la navigation sur le site et pour vous permettre de bénéficier de nos meilleures offres de  services. Vous pouvez vous opposer à l'enregistrement des cookies sur votre ordinateur en configurant votre navigateur.

 

 

Promotions

Follow Us and take advantage of all our offers.

Follow us   FacebookTwitterGoogle+

SERVICES UTILES

PAIEMENT SECURISE

payPayPal
masCredit Card
casCash

Contact